Maurice De Martin de Bellerive


De: De Martin de Bellerive (Maurice)
Objet:
au premier grade et nommé greffier en chef du tribunal d'instance de Grenoble
Groupe:
Tribunal d'instance de Grenoble
tribunal
tribunal_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000159699(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: De Martin de Bellerive (Maurice)
tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
JORFTEXT000000534193(source JORF)
inscription
01 Septembre 199001/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.